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MENTIONS LÉGALES

Site internet : www.compagnie-plume-en-scene.com

1 – Éditeur du site

Le site www.compagnie-plume-en-scene.com est édité par :

Compagnie Plume en Scène, association loi 1901 Directrice de la publication : Nathalie Nicollet Adresse : 33 cours Aristide Briand, 08000 Charleville-Mézières Téléphone : 06 63 39 77 95 E-mail : nathalienicollet@compagnie-plume-en-scene.com

2 – Hébergeur

Le site est hébergé par :

Infomaniak Network SA Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse Téléphone : +41 22 820 35 44 Site internet : www.infomaniak.com

3 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site (textes, photographies, vidéos, illustrations, logos, mise en page, charte graphique) est la propriété exclusive de la Compagnie Plume en Scène ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de la Compagnie Plume en Scène.

4 – Limitation de responsabilité

La Compagnie Plume en Scène s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité de ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. La Compagnie Plume en Scène décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

La Compagnie Plume en Scène ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de l’impossibilité d’y accéder, ainsi que de l’utilisation du site ou des informations qui y sont diffusées.

5 – Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites extérieurs, notamment vers la page Facebook de la compagnie. La Compagnie Plume en Scène n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels traitements de données personnelles qu’ils opèrent.

6 – Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site font l’objet d’un traitement conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée. Pour en savoir plus sur la collecte, l’utilisation et la protection de vos données, nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité.

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à l’adresse suivante : nathalienicollet@compagnie-plume-en-scene.com ou par courrier à l’adresse du siège. En cas de litige, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

7 – Cookies

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8 – Crédits

Conception et réalisation du site : (à compléter si applicable) Crédits photographiques : (à compléter – ex. : Compagnie Plume en Scène / Nom du photographe)

9 – Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.